| [1] | Cedit jour, après disner, en la Tournelle criminelle, par XVIIJ ou XX des seigneurs de ceans à ce deputez de par la Court, c'est assavoir, messire H. de Marle, maistre S. de Nanterre, presidens, maistres G. de Villers, J. de Vitry, G. Ponce, m. du Boz, N. Fraillon, J. Charton, E. Geffron, m. J. Mangin, G. de Besze, J. Romain, O. Gencien, J. Gencien, G. de Seriz, T.Tiessart et autres, a esté deliberé que l'un des advocas du Roy proposeroit ou Conseil du Roy en sa presence contre le cardinal de Pise et certeinnes lettres closes qu'il avoit envoiées à Romme contre la Court de ceans et l'onneur et droiz royaulx, en insistant principaument sur la derrainne clause d'icelles lettres, laquelle touche principaument le Roy, et ce seroit signifié au Chancellier pour avoir audience à tel jour que plairoit au Roy et qu'il verroit à faire. (BAYE, II, 1411-1417, 47) | | [2] | Ce jour, la Court a condempné par arrest l'evesque de Lisieux à paier à l'evesque de Meaux la somme contenue en certeinne ordonnance faicte par maistre Pierre Le Fevre, president ceans, et J. Charton, conseiller du Roy nostre Sire, aux termes qui s'ensuivent, c'est assavoir: presentement VJc frans, à Noelprouchain venant Vc frans, à Pasques après ensuivant Vc frans, à la S. Jehan Baptiste prouchain après ensuivant Vc frans et le surplus à la S. Martin d'iver après ensuivant, pour tourner et convertir es reparations de l'eveschié de Meaulx, selon ladicte ordonnance sur ce faicte par mesdis seigneurs les commissaires. (BAYE, II, 1411-1417, 255) | | [3] | La Court a baillié la detention de messire Jaques Aynier, prestre, prisonnier en la conciergerie du Palaiz à Paris, pour lui faire son procès sur le delict commun jusques à la sentence diffinitive exclusivèpar l'official de Paris, et maistres J. Mauloé et J. Charton. (BAYE, II, 1411-1417, 277) | | [4] | Maistre J. Garitel, m. P. de Oger, m. M. Canu, m. M. du Boc, m. J. de Vitry, m. G. Ponce, m. G. de Marle, m. J. de Longueil, m. G. Petitsaine, m. J. Rommain, m. J. de la Marche, m. R. Rabay, m. P. Buffiere, m. Th. Tiessart, m. O. Baillet, m. J. Luillier, m. J. Charton, m. G. de Seris, m. G. de Celsoy, m. G. de Beze, m. J. Mengin, m. K. Vaudetar; (FAUQ., I, 1417-1420, 4) | | [5] | Ce mesmes jour, furent au Conseil, en la Chambre de Parlement, après disner, pour entendre au fait desdictes ordonnances comme es jours precedens, monseigneur le Chancelier, maistre Jehan de Vaily, president, l'archevesque de Bourges, l'evesque de Paris, maistre P. de L'Esclat, m. Arnault de Marle, maistres des Requestes de l'Ostel du Roy, m. R. Rabay, m. G. de Marle, m. J. Charton, m. G. Perriere,m. H. Grimault, m. G. Petitsaine, m. G. Baillet, m. Ja. du Gard, m. J. Luillier, m. G. de Celsoy, m. P. Buffiere, m. G. de Beze, et, des seigneurs de la Chambre des Comptes, maistre de Linieres, m. M. Dangeul, m. J. de la Croix, m. G. Le Clerc et le procureur du Roy: Et lors fu mis en deliberacion, à la requeste d'aucuns, assavoir, se le Roy devoit recevoir l'esleu de Lyon, confermé en archevesque, à faire le serement de feaulté. (FAUQ., I, 1417-1420, 5) | | [6] | Et cedit jour, après disner, furent en la Chambre du Parlement plusieurs des seigneurs des IIJ Chambres, c'est assavoir: maistres R. Maugier, G. de Villiers, J. André, P. d'Oger, G. Ponce, G. Petitsaine, P. Buffiere, Ja. du Gard, O. Baillet, O. Gencian, G. de Seriz, J. Charton, G. de Celsoy, Th. Thiessart, G. de Gy, J. Luillier, G. Laillier, Ja. Branlart, R. Houel, J. Gencian, G. de Beze, G. Perriere, Ph. de Ruilly, J. Tarenne, H. Le Coq, G. Le Duc, G. des Portes, Ph. Le Begue, G. Jayer, J. Rommain et J. de Saint Romain, sur adviser à l'appaisement du duc de Bourgongne, que l'en dit qui se met sus a tout puissance pour venir par deça contre la voulenté du Roy ou de son Conseil ou de plusieurs d'icellui Conseil; (FAUQ., I, 1417-1420, 20) | | [7] | maistres Guillaume de Saulz, J. Garitel, P. de Oger, J. de Vitry, G. Ponce, M. Canu, J. Mengin, K. Vaudetar, R. Rabay, M. du Boc, J. Mauloé, J. Charton, G. de Marle, N. de Baye, J. de Longueil, G. Petit-Saine, B. Quentin, G. de Celsoy, P. Buffiere, Ph. du Puy, T. Tiessard, G. de Seris, O. Gencian, O. Baillet, J. Luiller, G. de Besze, J. Rommain. (FAUQ., I, 1417-1420, 35) |
|
|
Attestation de 