C.N.R.S.
 
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PORCEINTE
  Tri :
11
Doc. 1339. In : Ch. Doutrepont, Z. frz. Spr. Lit. 22, 1900, 111
(null)
21
Hist. dr. munic. E., t.2, 1340, 28
Recueil de documents relatifs à l'histoire du droit municipal en France des origines à la Révolution. Artois. Tome III: Labroye-Wavans. Supplément, [publ.] par Georges Espinas.- Paris : Librairie du Recueil Sirey, 1943 (Société d'histoire du droit).
Localisationdocuments de provenance diverse
31
Hist. Lille T., t.2, 1377, 407
Textes historiques sur Lille et le Nord de la France avant 1789 (imprimés et inédits). [Publ. par] Paul Thomas.- Paris : Domat-Montchrestien ; Lille : G. Cambay, 1936, t. 2 (Bibliothèque de la Société d'histoire du droit des pays flamands, picards et wallons ; 10).
Localisationles documents proviennent surtout des Flandres
42
Ordonn. Ph. le Hardi, Marg. de Male B., t.1, 1388, 263
Ordonnances de Philippe le Hardi, de Marguerite de Male et de Jean sans Peur 1381-1419. Tome I, contenant les Ordonnances de Philippe le Hardi et de Marguerite de Male du 16 octobre 1381 au 31 décembre 1393, publ. sous la dir. de Paul Bonenfant, Bruxelles, S.C.T., 1965, 649 p.
DMF 2020Robert Martin
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