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SUBROGATION
FEW XII
subrogare
SUBROGATION, subst. fém.
[GDC :
subrogation
; FEW XII, 351a :
subrogare
; TLF : XV, 1019b :
subrogation
]
"
Convention par laquelle une personne est substituée à une autre pour exercer ses droits
"
DMF 2020
- Synthèse
Robert Martin
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