C.N.R.S.
 
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     SUBROGATION     
FEW XII subrogare
SUBROGATION, subst. fém.
[GDC : subrogation ; FEW XII, 351a : subrogare ; TLF : XV, 1019b : subrogation]

"Convention par laquelle une personne est substituée à une autre pour exercer ses droits" : Quant à la subrogation des ostages mors, dient les messagers du roy de France que (...) le roy de France fera toute diligence qu'il pourra de subroguer des autres, se il en peut avoir qui y veulent aler. (Instruct. ambass. Ch. V, D., 1368-1369, 131). ...je fis et baillé ma surrogacion à maistre Pierre Granier pour besongner lui et Briçonnet ou fait de ladicte excécucion durant le temps de mon absence. (Aff. Jacques Coeur M., 1453-1457, 465). De Gervaise le Fevre, charron, demourant à Paris, pour la demeure et habitacion de la porte Saint Jacques, avecques une tournelle faisant la premiere entre ladicte porte Saint Jacques et la porte Bordelles et les allées estans au long des Jacobins, qu'il tient par subrogacion ou lieu de Guillaume Cuffort (Comptes Paris M., t.2, 1488-1489, 418).

 

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P. méton. "Document qui atteste cette convention" : ...envoyez leur ladicte subrogacion, et, si le seigneur d'Alby n'estoit party pour y aller, faictes les partir incontinent (Lettres Ch. VIII, P.M., t.5, 1494, 263).
 

DMF 2020 - Synthèse Robert Martin

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