C.N.R.S.
 
http://www.atilf.fr/dmf/definition/passe-droit 
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     PASSE-DROIT     
*FEW III directus FEW VII *passare
PASSE-DROIT, subst. masc.
[GDC : passedroit ; FEW VII, 722b : *passare ; *FEW III, 89b : directus ; TLF : XII, 1104a : passe-droit]

"Écart par rapport au droit" : Qui bien se veult garder De plusieurs passedrois, C'on ne le puist larder D'ung mauvaix havvredois, Soit doulx, humble et courtoix (Prov. rimes F.M., c.1485-1490, 43).
 

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