C.N.R.S.
 
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     PASSEPORTE     
FEW VII 724a *passare
PASSEPORTE, subst. fém.
[GD : passeporte ; FEW VII, 724a : *passare]

A. -

"Droit de passer par la porte d'une cité" : ...nonobstant qu'il eut esté delivré par la deliberacion du conseil de ladite ville et baillé sa delivrance et passe porte du greffier de ladite ville, neanmoins les dessusdits Rideau et Garin l'ont arresté a ladite porte, par le moyen duquel arrest il a demouré ung jour naturel en ladite ville (Reg. Poitiers F., t.2, 1465, 253).

B. -

REDEV. "Droit qu'on paie pour faire entrer une marchandise dans une ville" : Dune aide appelée passe-porte, cest assavoir pour chascun tonnel de vin entré et vendu en la dicte ville de Carenten I franc, et pour queue demi franc, levée par ledit Martin l'Ours (Compte Navarre I.P., 1367-1371, 27). ...à icelluy Jacques de Saint Benoist avons donné et octroyé, (...) par ces dites presentes le dit office de capiteine et gouverneur de nos dites ville et Cité de Franchise pour icellui office avoir, tenir et exercer d'oresenavant sa vie durant aux honneurs, droiz, prerogatives, preeminences, passeportes, prouffiz et esmolumens à office de cappiteine et gouverneur appartenans (Hist. dr. munic. E., t.1, 1481,,, 479).
 

DMF 2020 - MAJ 2020 Edmonde Papin

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